1. Préliminaires
2. Règles générales
3. Accès et utilisation du terrain
4. Code de conduite pour les joueurs
5. Code de conduite pour les parents et accompagnants
6. Règles générales concernant les cotisations
7. Protection des données
8. Commission Ethique et Fair-Play
9. Réserves

        

1. Préliminaires Le présent règlement rappelle les règles de bonne conduite auxquelles l’Ascalon Hockey Club tient particulièrement. Ces règles s’appliquent dans toutes les infrastructures du Club (terrain, club-house, abords) ainsi que dans tout lieu temporairement utilisé par le Club. Être membre du Club ou parent/responsable d’un membre implique la connaissance et l’acceptation sans réserve du présent règlement. En cas de non-respect du règlement, le Club se réserve le droit de prendre les mesures nécessaires, qu’elles soient sportives, disciplinaires ou financières, notamment si :

• du matériel ou des infrastructures sont endommagés volontairement ou par négligence ;
• le comportement d’un membre entraîne des sanctions à l’encontre du Club par la Fédération.

 

La sanction maximale peut aller jusqu’à l’exclusion définitive du membre.

2. Règles générales Être membre de l’Ascalon Hockey Club, ou parent / responsable d’un membre, c’est adhérer aux valeurs de respect, de fair-play et d’exemplarité. Toute personne présente dans les infrastructures du Club ou dans un lieu utilisé temporairement par celui-ci doit adopter un comportement respectueux des personnes, du matériel et des lieux. Tout comportement agressif ou injurieux envers un joueur, un arbitre, un entraîneur, un spectateur ou un responsable est strictement interdit.

 

Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou accompagnants avant et après les entraînements et les matches, et ne doivent jamais être laissés sans surveillance. La circulation sur le parking ou à proximité du club doit se faire à vitesse réduite et avec vigilance. Fumer n’est autorisé que dans l’espace prévu à cet effet. Les animaux, même en laisse, sont interdits dans l’enceinte du Club. L’enceinte de l’Ascalon est délimitée par les barrières autour de nos infrastructures. Les membres, accompagnants et visiteurs veillent à maintenir la propreté des installations du Club (terrain, vestiaires, club-house, parking et abords). Ils utilisent les poubelles prévues à cet effet et respectent les consignes de tri sélectif afin de contribuer à la réduction de l’impact environnemental des activités du Club. Il est interdit d’apporter nourriture, boissons ou verres dans les vestiaires et sur le terrain. Sauf accord exprès du Club, il est interdit de consommer dans l’enceinte du Club des boissons, repas ou en-cas provenant de l’extérieur. Les joueuses et joueurs sont toutefois autorisés à apporter de l’eau ou une boisson destinée à leur hydratation lors des entraînements et des matches. Le matériel mis à disposition par le Club doit être manipulé avec soin, non emporté à domicile et restitué en bon état.

Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels. Les objets trouvés seront conservés temporairement avant d’être donnés à des oeuvres caritatives locales.

3. Accès et utilisation du terrain

L’accès au terrain est réservé aux activités organisées et encadrées par le Club (entraînements, matches, stages, événements) ainsi qu’aux plages d’utilisation libre expressément autorisées et annoncées par celui-ci.

En dehors de ces périodes, l’accès au terrain est interdit.

Les plages d’utilisation libre constituent des périodes durant lesquelles le terrain est mis à disposition des membres sans encadrement, surveillance ou organisation par le Club.

 

Lors de ces périodes, les membres ainsi que leurs éventuels invités évoluent sous leur entière responsabilité. Les joueuses et joueurs mineurs demeurent sous la responsabilité exclusive de leurs parents ou représentants légaux, lesquels veillent notamment à leur surveillance et à leur sécurité.

Les membres utilisant le terrain durant ces périodes d’utilisation libre sont également responsables des dommages qu’eux-mêmes ou leurs invités pourraient causer aux infrastructures du Club (terrain, dug-outs, barrières, clôtures, installations diverses, etc.) ainsi qu’au matériel mis à disposition (goals, cordes de séparation, balles, équipements et autres accessoires). Le Club se réserve le droit de réclamer la réparation intégrale du préjudice subi.

Dans ce cadre, l’Ascalon Hockey Club décline toute responsabilité en cas d’accident, de blessure, de dommage matériel ou de tout autre incident survenant lors de cette utilisation non encadrée.

L’usage du terrain est réservé aux joueurs, coaches, entraîneurs et arbitres. Toute personne accédant au terrain doit porter des chaussures adaptées.

4. Code de conduite pour les joueurs L’Ascalon Hockey Club adhère pleinement aux valeurs de sportivité et de respect promues par l’Association Royale Belge de Hockey (ARBH). Les joueuses et joueurs s’engagent notamment à :

• être ponctuels ;
• prévenir en cas d’absence ;
• respecter entraîneurs, arbitres, adversaires et coéquipiers ;
• participer activement aux entraînements ;
• respecter les règles du jeu ;
• respecter les infrastructures et le matériel ;
• participer à la vie de leur équipe et du Club;
• porter la tenue officielle courante du Club lors des matches officiels.

 

Le port du protège-dents et des protège-tibias est obligatoire lors de la pratique du hockey.

En dehors de leurs horaires d’activité, les joueuses et joueurs ne doivent pas accéder au terrain ni perturber les équipes en activité.

 

5. Code de conduite pour les parents, grands-parents, accompagnants et familles apparentées Les accompagnants jouent un rôle essentiel dans l’encadrement et l’éducation sportive des jeunes. Ils sont invités à :

• encourager les enfants avec bienveillance ;
• respecter les décisions des coaches et arbitres ;
• favoriser un esprit d’équipe et de fair-play ;
• adhérer aux valeurs et règles reprises dans la Charte du Club.

 

6. Cotisations – règles générales Le montant de la cotisation est fixé chaque année par l’Organe d’Administration et communiqué via les canaux officiels du Club. La cotisation couvre la saison outdoor complète, d’août à juin. Les paiements doivent être effectués avant le démarrage officiel de la saison.

En cas de difficultés financières, un plan d’échelonnement peut être demandé au trésorier. L’Organe d’Administration peut suspendre l’accès aux entraînements, matches ou infrastructures à tout membre qui n’est pas en ordre de cotisation. Tout arrêt doit être communiqué par écrit avant le 30 juin. Passé cette date, la cotisation de la saison suivante reste due.

Une cotisation séparée est demandée pour la participation à la saison indoor et pour des entraînements ou activités spécifiques. L’Organe d’Administration en fixe les montants et les échéances de paiement.

7. Protection des Données

En devenant membre de l’Ascalon Hockey Club, le membre, ou son représentant s’il est mineur, consent à ce que ses données à caractère personnel soient traitées par l’asbl Ascalon Hockey Club, en tant que responsable du traitement, dont le siège social est situé Route d'Obourg 59A à 7000 Mons, immatriculée sous le numéro BCE 0542.459.335.

 

L’Ascalon Hockey Club collecte les données personnelles suivantes : nom, prénom, adresse de domicile, adresse de facturation, date et lieu de naissance, sexe, nom de jeune fille, langue, nationalité, adresse mail du joueur, adresse mail des parents ou personnes de référence désignées par les parents ou ayant-droits, téléphone fixe, GSM, choix du sport, login et password choisis pour leur accès à Twizzit et contre-indications médicales. L’Ascalon Hockey Club traite ces données afin de pouvoir créer le profil de membre, adresser les factures des cotisations à payer, rattacher à la bonne équipe et informer des activités susceptibles de les intéresser (animations, matches, entraînements, tournois, activités de l’équipe de hockey,…) ou prévenir toutes blessures.

L’Ascalon Hockey Club traite ces données conformément au consentement du membre et parce que certaines données à caractère personnel sont nécessaires afin de lui donner accès aux services de l’Ascalon Hockey Club. Celui-ci ne partage en aucun cas les données personnelles avec des parties tierces. L’Ascalon Hockey Club peut par contre partager les données personnelles qu’il collecte avec des sous-traitants l’assistant dans l’accomplissement de ses missions (ARBH/LFH). L’Ascalon Hockey Club ne transfère pas les données personnelles concernant ses membres vers un pays tiers.

Les données personnelles des membres sont conservées aussi longtemps que le membre est un membre de l’Ascalon Hockey Club et partiellement après leur démission pour une éventuelle réinscription future.

Les membres peuvent retirer par écrit leur consentement au traitement des données personnelles susvisées à tout moment, en le mentionnant lors d’une visite dans notre Club ou en envoyant un email à l’adresse rgpd@ascalon.be.

Le membre a le droit de demander à l’Ascalon Hockey Club l’accès à ses données personnelles, la rectification des données qui seraient inexactes ou incomplètes, l’effacement des données ainsi que la limitation ou l’opposition au traitement et la portabilité des données. Il peut exercer ces droits en envoyant un email à l’adresse rgpd@ascalon.be

Au cas où un membre a une réclamation concernant le traitement de ses données personnelles par l’Ascalon Hockey Club, il a la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de Protection des données : https://www.privacycommission.be/fr.

Dans le cadre des activités pratiquées par le Club, en son sein ou à l’extérieur, le membre (ou son responsable s’il est mineur) autorise gracieusement et expressément l’Ascalon Hockey Club à prendre des photographies sur lesquelles peuvent apparaître son image et à diffuser ces photographies par le biais des canaux habituels de communication du Club (site internet de l’Ascalon Hockey Club, page Facebook du Club, Instagram, newsletter, twizzit, affiches, presse,…). Les membres (ou leurs responsables) peuvent toutefois signifier au Club leur non-acceptation de voir leur image sur ces supports en cochant la case disponible à cet effet sur le site.

 

8. Commission Ethique et Fair-Play

Tout manquement au présent règlement (points 1 à 6) sera constaté et examiné par la Commission Ethique et Fair-Play (dénommée la CEFP) qui reçoit de l’Assemblée Générale le mandat de le faire respecter.

La CEFP est un organe dédié au respect des valeurs de sportivité et de « bonne conduite », autonome et représentatif par rapport aux autres entités (OA, AG, pôle sportif ou arbitral, parents, etc.), de premier et dernier ressort ayant une approche préventive (sensibilisation + recommandations) et curative (conciliation + sanctions).

Elle est composée d’un.e juriste assurant la fonction de président, d’un représentant du pôle sportif (entraîneurs-coachs) et/ou du pôle arbitral, d’un représentant des joueurs/joueuses et d’un représentant des parents. Ses membres sont élus par l’Assemblée Générale pour un mandat de deux ans.

La CEFP est compétente en cas de manquement au fair-play, à la sportivité ou à la « bonne conduite » (hormis les questions strictement sportives ou privées) à l’égard des personnes suivantes:

• toute personne qui joue au hockey au sein de l’Ascalon Hockey Club ;
• toute personne qui occupe une fonction au sein de l’Ascalon Hockey Club ;
• toute personne qui assiste à un match ou à une activité de l’Ascalon Hockey Club et qui a un lien familial ou amical avec un membre de l’Ascalon Hockey Club.

 

Elle peut sanctionner ces manquements.

La saisine se fait au moyen d’un écrit circonstancié (coordonnées de l’auteur de cet écrit : domicile, numéro de GSM et courriel ; description des faits ; identification des protagonistes et des éventuels témoins) dont l’auteur de l’écrit circonstancié peut être toute personne intéressée (membre CA/AG, entraîneur, coach, parent, joueur, etc.) à destination du secrétaire de la Commission.

Le président a la faculté, dans les 8 jours de la réception de l’écrit, de solliciter des informations complémentaires auprès de l’auteur de l’écrit, de procéder à un classement sans suite (motifs divers : écrit incomplet ; caractère privé ou sportif des faits ; faible impact des faits ; etc.). Le secrétaire de la Commission convoque les personnes déterminées par le président (si un mineur est convoqué, ses parents doivent l’être aussi) pour des séances à huis clos, en présence d’au moins 3 membres, dont le président (possibilité d’être assisté ou représenté par un avocat ou par un membre de sa famille).

Les décisions possibles seront :

• La conciliation (ex. conflit entre 2 joueurs/1 joueur et 1 entraîneur/etc.)
• La mesure préalable (audition de témoins, etc.)
• La mesure provisoire (suspension, etc.), dans l’attente d’une mesure définitive
• La sanction parmi les suivantes :

 

 

○ avertissement

○ suspension relative à la participation ou à l’assistance aux entraînements, aux matches et/ou aux activités du club, d’1 à 52 semaines, assortie ou non d’un sursis, lequel est soumis ou non à des conditions, à une durée 1 à 52 semaines et est susceptible d’être révoqué par la commission (en cas de récidive ou de non-respect des éventuelles conditions)

○ mesures spéciales laissées à l’appréciation de la commission (ex. participation à des activités d’arbitrage, d’entraînement, de rangement, de nettoyage, etc.)

 

• L’absence de sanction

 

L’exclusion du Club relève de la compétence de l’AG (art. 6 statuts).

Cela étant, la Commission peut estimer qu’un comportement ou un fait justifie une exclusion et, en conséquence, avant de se prononcer, soumettre la question à l’OA, lequel prendra ou non une initiative en la matière et en avisera la Commission.

9. Réserves Tout cas non prévu dans le présent règlement sera examiné par l’Organe d’Administration du Club. Celui-ci se réserve le droit de modifier le présent règlement afin de l’adapter aux besoins du Club et à son évolution.